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Marques déposées par Conseil Général des Deux-SèvresTODO
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Deux-Sèvres Pôle International de la Biodiversité
Marque expirée - Marque en non vigueur

Deux-Sèvres Pôle International de la Biodiversité
Conseil Général des Deux-Sèvres, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3701435
Date de dépôt :
17/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2019
Deux-Sèvres Pôle International de la Biodiversité de Conseil Général des Deux-Sèvres

Présentation de la marque Deux-Sèvres Pôle International de la Biodiversité

Déposée le 17 décembre 2009 par Conseil Général des Deux-SèvresTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Deux-Sèvres Pôle International de la Biodiversité »

Le déposant est Conseil Général des Deux-SèvresTODO domicilié(e) Maison du Département Place Denfert-Rochereau BP 531 - 79021 - NIORT Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Général des Deux-Sèvres domicilié(e) Maison du Département Place Denfert-Rochereau BP 531 - 79021 - NIORT Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Deux-Sèvres Pôle International de la Biodiversité est expirée depuis le 17 décembre 2019.

Conseil Général des Deux-Sèvres a également déposé les autres marques suivantes : La Croisée des Savoirs , RésALIS , DEUX-SEVRES UN BRIN D'AVANCE , Deux-Sèvres Terre de Sciences


Conseil Général des Deux-Sèvres, Collectivité Territoriale - Maison du Département Place Denfert-Rochereau BP 531 - 79021 - NIORT Cedex - France


Conseil Général des Deux-Sèvres - Maison du Département Place Denfert-Rochereau BP 531 - 79021 - NIORT Cedex - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.